Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.ledomainedesolene.fr les présentes mentions légales.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Administrateur du site internet

Richard Wetzel, Gérant
Siège social : 1366 route du chenel 88430 Corcieux
Raison sociale : SARL ROSE-TELES
SARL au capital social de 1.000 €
Numéro SIRET : 893 326 967

Raison sociale et hébergeur

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
http://www.ovh.com/fr/support/
Tel : 09 72 10 10 07

Directeur et responsable de publication

Nom du site : www.ledomainedesolene.fr
Directeur de la publication : Richard Wetzel
Siège social : 1366 route du chenel 88430 Corcieux
Raison sociale : SARL ROSE-TELES
SARL au capital social de 1.000 €
Numéro SIRET : 893 326 967
Code APE : 6820 B – Location de terrains et d’autres biens immobiliers
Numéro de TVA intracommunautaire
Adresse de message : contact@ledomainedesolene.fr
Tél : 06.60.76.99.94

Photographie

Photographe : Marc PHILIPPE
Siège social : 2 côte de Chavelot 88150 Thaon-Les-Vosges
Raison sociale : Images de Marc
SARL au capital social de 10 000€
Numéro SIRET : 508 086 378 00017
Code APE : 7420Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 79508086378
Adresse de messagerie : marc@imagesdemarc.fr
Tél : 06 68 89 88 00
Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site www.ledomainedesolene.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

Le site www.ledomainedesolene.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

Le site www.ledomainedesolene.fr ne recourt à aucune technique de « cookies ».

Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.»

Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société La maison de Solene ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société La maison de Solene ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

La société La maison de Solene a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.