Mentions légales – ROSE-TELES

1. Informations générales

ROSE-TELES
Société immatriculée sous le numéro SIREN : 893 326 967
Adresse : 1366 Route du Chenel, 88430 Corcieux – France
Représentée par : Richard WETZEL
Adresse email : contact@ledomainedesolene.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20893326967

Le site ROSE-TELES (ci-après « le Site ») est édité et exploité par ROSE-TELES.

Hébergeur du site

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site : https://www.ovh.com

2. Objet du site

Le site ROSE-TELES propose des contenus informatifs, services ou prestations liés à son activité.
Aucune prestation ne constitue un service bancaire, un investissement financier ou un service réglementé, sauf mention contraire explicite.

3. Conditions d’utilisation

L’utilisation du Site est soumise aux présentes Mentions Légales et, le cas échéant, aux Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ou Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le Site.

L’accès au Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Mentions Légales.
L’utilisation du Site est strictement réservée à un usage personnel et non commercial.

L’Utilisateur s’engage notamment à ne pas :

• utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illégales ;

• effectuer une extraction automatisée de données (scraping, robot, IA) ;

• perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du Site ;

• porter atteinte à l’intégrité du réseau ou des serveurs.

ROSE-TELES se réserve le droit de restreindre ou suspendre l’accès au Site en cas d’usage abusif ou frauduleux.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, fichiers, codes, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de ROSE-TELES.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Relations contractuelles

ROSE-TELES n’est en aucun cas responsable :

• des informations provenant de tiers,

• des relations contractuelles entre utilisateurs et partenaires tiers,

• des modifications de tarifs, descriptions, services ou informations externes.

Lorsque le Site redirige vers un partenaire, celui-ci est l’unique interlocuteur pour toute réservation, commande, réclamation ou remboursement.

6. Responsabilité

ROSE-TELES met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et la mise à jour de ses informations.
Cependant, la société :

• ne garantit pas l’exactitude des données fournies par des tiers,

• ne garantit pas un accès continu ou exempt d’erreurs au Site,

• ne peut être tenue responsable des interruptions dues à la maintenance, panne ou cas de force majeure.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site.

7. Données personnelles – RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi française « Informatique et Libertés », ROSE-TELES traite vos données personnelles uniquement :

• avec votre consentement,

• dans un cadre contractuel,

• ou pour la sécurité du Site.

Responsable du traitement

ROSE-TELES
1366 Route du Chenel
88430 Corcieux – France
Email : contact@ledomainedesolene.fr

Aucune donnée sensible n’est collectée sans nécessité ou consentement.

Les données peuvent être transmises à des prestataires techniques pour :

• l’hébergement du site,

• les formulaires de contact,

• la facturation ou réservation.

Les données ne sont jamais revendues.

8. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès à vos données (Article 15),

• Droit de rectification (Article 16),

• Droit d’effacement (Article 17),

• Droit de limitation du traitement (Article 18),

• Droit à la portabilité (Article 20),

• Droit d’opposition (Article 21).

Pour exercer ces droits :
contact@ledomainedesolene.fr

Vous pouvez également contacter l’autorité française CNIL :
https://www.cnil.fr

9. Cookies et traceurs

Lors de la navigation, le Site peut déposer des cookies techniques ou statistiques.

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• des mesures d’audience anonymisées,

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10. Services tiers et liens externes

Le Site peut afficher ou rediriger vers des services externes (cartes, paiements, plugins, réseaux sociaux, prestataires).
ROSE-TELES n’est pas responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques des sites tiers.

L’utilisateur doit consulter leurs politiques de confidentialité respectives.

11. Modification des mentions légales

ROSE-TELES se réserve le droit de modifier les présentes Mentions Légales à tout moment.
La version applicable est celle publiée sur le Site lors de la consultation.

12. Droit applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales sont soumises :

• au droit français,

• aux tribunaux compétents du ressort du siège social.

Dernière mise à jour : Novembre 2025